Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MONTILLES
René COMBASTET & Cie, ANCIENNE MAISON GERBAUD

Numéro de dépôt :
1094817
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DES MONTILLES

Déposée le 26 avril 1979 par René COMBASTET & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DES MONTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René COMBASTET & Cie, ANCIENNE MAISON GERBAUD, domicilié(e) société en non collectif, Château de Ricardelle, Route de Gruissan, à NARBONNE (Aude). - France.

La marque DOMAINE DES MONTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DES MONTILLES est expirée depuis le 26 avril 1989.

René COMBASTET & Cie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA COMMANDERIE , DOMAINE DE BOISVEL , VIN DU PLEIN AIR , DOMAINE DE L ILON DU ROY , ROCHES BELLES


René COMBASTET & Cie, ANCIENNE MAISON GERBAUD - société en non collectif, Château de Ricardelle, Route de Gruissan, à NARBONNE (Aude). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Fruits et légumes frais.